Déposée le 21 janvier 1997 par HEURTAUX Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVACLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est HEURTAUX Robert, domicilié(e) 20 rue du Général Delestraint, 75016 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX Robert - France.
La marque NOVACLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACLINE est expirée depuis le 21 janvier 2007.
HEURTAUX Robert a également déposé les autres marques suivantes : NOVACLINE B 2 , NOVACLINE
HEURTAUX Robert - 20 rue du Général Delestraint, 75016 Paris - France
HEURTAUX Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Inscription le 19 février 2001 - Concession de licence n°315654 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298339 - Publication au BOPI 2000-04-06
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon, parfumerie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, ni électrique, ni en métaux précieux matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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